🌾 Alimentation de vos poules, issue d’une agriculture raisonnée, sans insecticide de conservation ajouté. 🌾

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Responsable de la publication : Jean Hervé Chauffeté

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

3. Objet du site

Le site de SCEA LA FORET a pour objet de présenter l’activité agricole de l’exploitation, ses productions, ses services, ses informations pratiques, ainsi que tout contenu en lien avec son activité agricole.

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. SCEA LA FORET s’efforce de les maintenir exactes et à jour, mais ne peut garantir l’absence totale d’erreur, d’omission ou d’inexactitude.

Les contenus du site peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, photographies, logos, graphismes, documents, vidéos, fichiers téléchargeables, structure, mise en page et contenus éditoriaux, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de SCEA LA FORET, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion, publication ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site est interdite.

Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments peut engager la responsabilité de l’utilisateur.

5. Responsabilité

SCEA LA FORET met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées, le bon fonctionnement du site et la sécurité de la navigation.

Toutefois, le site peut être temporairement indisponible en raison d’opérations de maintenance, de mises à jour, de problèmes techniques ou d’événements indépendants de la volonté de SCEA LA FORET.

SCEA LA FORET ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au site, de son utilisation, d’une interruption, d’un dysfonctionnement, d’une erreur, d’une omission ou d’une information inexacte.

L’utilisateur reste responsable de son matériel informatique, de sa connexion internet, de ses logiciels et de sa navigation sur le site.

6. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site, SCEA LA FORET peut être amenée à collecter certaines données personnelles lorsque l’utilisateur :

• consulte le site ;
• remplit un formulaire de contact ;
• transmet volontairement une demande d’information ;
• utilise un service proposé sur le site ;
• accepte certains cookies ou traceurs.

Les données pouvant être collectées sont notamment :

• nom et prénom ;
• coordonnées transmises volontairement par l’utilisateur ;
• contenu du message envoyé ;
• informations nécessaires au traitement d’une demande ;
• données techniques de navigation, telles que l’adresse IP, le navigateur utilisé, le type d’appareil, les pages consultées ou les cookies.

SCEA LA FORET ne collecte que les données nécessaires aux finalités indiquées.

Les données personnelles ne sont pas vendues à des tiers.

7. Finalités du traitement des données

Les données personnelles collectées peuvent être utilisées pour :

• répondre aux demandes envoyées par les utilisateurs ;
• assurer le suivi des échanges ;
• gérer les demandes commerciales, administratives ou techniques ;
• améliorer le fonctionnement du site ;
• assurer la sécurité du site ;
• réaliser des statistiques de fréquentation ;
• respecter les obligations légales et réglementaires applicables.

8. Bases légales des traitements

Selon les cas, les traitements de données personnelles réalisés par SCEA LA FORET reposent sur :

• le consentement de l’utilisateur, notamment lorsqu’il transmet volontairement des informations ou accepte certains cookies ;
• l’intérêt légitime de SCEA LA FORET, notamment pour répondre aux demandes, sécuriser le site et améliorer ses services ;
• l’exécution de mesures précontractuelles ou contractuelles lorsque la demande concerne une relation commerciale ;
• le respect d’une obligation légale lorsque la réglementation l’impose.

9. Durée de conservation des données

Les données personnelles sont conservées pendant une durée limitée, adaptée à la finalité pour laquelle elles ont été collectées.

Les données transmises via un formulaire de contact sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande.

Lorsqu’elles concernent une simple demande d’information ou une relation de prospection, elles peuvent être conservées jusqu’à 3 ans à compter du dernier contact émanant de l’utilisateur.

Lorsqu’elles concernent une relation commerciale, contractuelle, comptable ou administrative, elles peuvent être conservées pendant la durée nécessaire à la gestion de cette relation, puis archivées conformément aux obligations légales applicables.

Les données nécessaires à la facturation, à la comptabilité ou à la preuve d’une transaction peuvent être conservées pendant les durées légales applicables.

Les cookies et traceurs sont conservés pour une durée conforme à la réglementation en vigueur.

10. Destinataires des données

Les données personnelles collectées sont destinées à SCEA LA FORET.

Elles peuvent également être transmises, uniquement lorsque cela est nécessaire, à des prestataires techniques intervenant pour l’hébergement, la maintenance, la sécurité, l’administration ou le bon fonctionnement du site.

Ces prestataires sont tenus de respecter la confidentialité et la sécurité des données personnelles qui leur sont confiées.

11. Sécurité des données

SCEA LA FORET met en œuvre des mesures raisonnables afin de protéger les données personnelles contre la perte, l’accès non autorisé, la modification, la divulgation ou la destruction.

Toutefois, aucun système informatique ne permet de garantir une sécurité absolue. L’utilisateur est donc invité à rester vigilant lorsqu’il transmet des informations en ligne.

12. Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, l’utilisateur dispose des droits suivants :

• droit d’accès à ses données ;
• droit de rectification ;
• droit d’effacement ;
• droit d’opposition ;
• droit à la limitation du traitement ;
• droit à la portabilité des données, lorsque ce droit est applicable ;
• droit de retirer son consentement à tout moment, lorsque le traitement repose sur le consentement.

L’utilisateur peut exercer ses droits en utilisant notre formulaire de contact.

La demande doit préciser le droit exercé et permettre d’identifier la personne concernée. Une réponse sera apportée dans les délais prévus par la réglementation.

En cas de difficulté, l’utilisateur peut également introduire une réclamation auprès de la CNIL — Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

13. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies ou traceurs afin de permettre son bon fonctionnement, d’améliorer l’expérience utilisateur, de mesurer l’audience ou de proposer certains services.

Certains cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement du site et ne nécessitent pas le consentement de l’utilisateur.

D’autres cookies, notamment ceux utilisés à des fins de mesure d’audience, de publicité, de partage sur les réseaux sociaux ou de services tiers, peuvent nécessiter le consentement préalable de l’utilisateur.

Lors de sa première visite, l’utilisateur peut être invité à accepter, refuser ou paramétrer les cookies.

L’utilisateur peut modifier ses choix à tout moment depuis le module de gestion des cookies prévu à cet effet, lorsqu’il est disponible.

L’utilisateur peut également configurer son navigateur afin de bloquer ou supprimer les cookies.

14. Services tiers

Le site peut intégrer des services fournis par des tiers, tels que des outils de mesure d’audience, cartes interactives, vidéos, boutons de partage, modules de sécurité ou outils externes.

Ces services peuvent déposer leurs propres cookies ou collecter certaines données. L’utilisateur est invité à consulter les politiques de confidentialité de ces services tiers pour plus d’informations.

15. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet.

SCEA LA FORET ne peut être tenue responsable du contenu, du fonctionnement, de la sécurité ou de la politique de confidentialité de ces sites externes.

La présence d’un lien vers un site tiers ne constitue pas une validation de son contenu.

16. Modification des mentions légales et de la politique de confidentialité

SCEA LA FORET se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales et la présente politique de confidentialité à tout moment, notamment pour tenir compte des évolutions légales, réglementaires, techniques ou organisationnelles.

La version applicable est celle publiée sur le site au moment de la consultation.